Le guide « Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu » du ministère chargé de l'économie présente, hors exception pédagogique, les précautions à prendre pour respecter les droits protégeant des contenus repérés.
Par exemple :

  • des extraits de textes, films, documentaires, vidéos, articles de presse pour illustrer une présentation, un rapport, une formation, etc. ;
  • des reproductions d’œuvres d’art, dessins, animations, des photographies, des cartes, des maquettes, des plans pour illustrer un ouvrage, une plaquette, un site web, etc. ;
  • des musiques, des captations de spectacles vivants pour animer un évènement, sonoriser un site web, agrémenter le temps d’attente téléphonique, etc. ;
  • la diffusion de supports de formation, d’infographies…

L’utilisation de ces œuvres est susceptible d’être soumise à autorisations et nécessite certaines précautions.
Ce guide présente les étapes et les réflexes que l’utilisateur (responsable de communication, animateur de communauté, acheteur, etc.) doit connaître pour respecter les droits protégeant ces contenus.